Publications et règlements

Nouvelles et communiqués de presse

Avis publics

Gestion contractuelle

Cadre de référence en développement social

Rapport financier 2024

Rapport financier 2023

Rapport financier 2022

Cadre d'intervention pour la vitalité du territoire - Fonds régions et ruralité 2025-2028 - volet 2

Rapport d’activité du Fonds régions et ruralité (FRR) au 31 mars 2025

Fonds régions et ruralité (FRR) priorités 2025

Rapport d’activité du Fonds régions et ruralité (FRR) au 31 décembre 2024

Fonds régions et ruralité (FRR) priorités 2024

Rapport d’activité du Fonds régions et ruralité (FRR) au 31 décembre 2023

Fonds régions et ruralité (FRR) priorités 2023

Rapport d’activité du Fonds régions et ruralité (FRR) au 31 décembre 2022

Fonds régions et ruralité (FRR) priorités 2022

Fonds régions et ruralité (FRR) priorités 2021-2022

Rapport d’activité du Fonds régions et ruralité (FRR) au 31 décembre 2020

Rapport d’activité du Fonds de développement des territoires (FDT) 2019-2020

Guide pour l’organisation d’événements écoresponsables

Guide pratique des matières résiduelles

Guide pratique des matières organiques

Mini-guide sur le compostage domestique

Février 2024 – Position de la MRC sur la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles 

Avril 2021 – Commission de l’environnement de la CMM sur l’élimination des matières résiduelles

Décembre 2020 – Consultations publiques de l’ARTM au sujet du Plan stratégique de développement du transport collectif

Plan de développement de la zone agricole (PDZA)

Plan de mobilité durable et active

Plan régional des milieux humides et hydriques

Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles (CMM) 2024-2023

Schéma d’aménagement et de développement

Schéma de couverture de risque d’incendie

Planification stratégique 2021-2026

Politique de gouvernance et de gestion des renseignements personnels

Politique de confidentialité et de protection des renseignements personnels

Politique linguistique

Politique de communication

Politique culturelle régionale (révisée 2016)

Politique d’acquisition d’œuvres d’art

Politique de développement social de Roussillon 2016-2031

Politique d’investissement commune FLI/FLS

Cadre de gestion Projet Signature Innovation

Rapports d’activités de la MRC de Roussillon

Rapport d'activités 2025

Rapport d'activités 2024

Rapport d’activités 2023

Rapport d’activités 2022

Rapport d’activités 2021

Rapport d’activités 2019-2020

Rapport d’activités 2018

Rapport d’activités 2017

Rapport d’activités 2016

Rapport d’activités 2015

Rapport d’activités 2014

Rapports annuels de gestion contractuelle 

Rapport annuel de gestion contractuelle 2025

Rapport annuel de gestion contractuelle 2024

Rapport annuel de gestion contractuelle 2023

Rapport annuel de gestion contractuelle 2022

Régime d’autorisation municipale pour les activités réalisées dans les milieux hydriques

Reddition de compte Régime transitoire 2024

Reddition de compte Régime transitoire 2023

Reddition de compte Régime transitoire 2022

Plan d’intervention et d’affectation des ressources (PIAR)

109 – Écoulement des eaux des cours d’eau de la MRC de Roussillon

200 – Gestion contractuelle, délégation des pouvoirs, contrôle et suivi budgétaire

215 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Dispositions relatives à l’affectation « Conservation-Viable »

216 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Politique relative à la mise en valeur des bâtiments et usages commerciaux et industriels existants en zone agricole

222 – Modifiant règlement 200 Gestion contractuelle | Ajout de certaines mesures dans le contexte de la pandémie

224 – Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC de Roussillon

226 – Régie interne des comités de la MRC de Roussillon

228 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Abroge les normes relatives aux coefficients d’occupation et d’emprise au sol applicables aux zones prioritaires d’aménagement et de réaménagement et apporte des correctifs à diverses dispositions

229 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Agrandit les aires d’affectation « Multifonctionnelle structurante » et « Commerciale grandes surfaces » secteur du boulevard René-Lévesque Ouest à Châteauguay
Annexe A | Annexe B

233 – Modalités et conditions administratives et financières relative à la gestion des matières résiduelles

235 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Modifie les critères et objectifs relatif à l’aide d’affectation « Industrielle légère » en bordure de la route 132 et des autoroutes 15 et 30

236 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Permet de nouvelles constructions sur un lot partiellement desservi

237 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Modifie normes relatives aux marchés d’alimentation

238 – Entente intermunicipale sur l’établissement d’une cour municipale commune par l’extension de la cour municipale de Saint-Constant sur le territoire de la Ville de Delson

239 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Agrandit l’aire d’affectation « Multifonctionnelle structurante » à même l’aire d’affectation « Industrielle légère » à Delson
Annexe A | Annexe B

242 – Règles d’utilisation du parc régionale linéaire de la MRC de Roussillon
Annexe A | Annexe B

243 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Modifie des dispositions à l'implantation d'éoliennes

244 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Crée une aire d’affectation « Conservation » sur le territoire de Mercier
Annexe A | Annexe B

245 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Agrandit l’aire d’affectation « Industrielle légère » sur le territoire de Saint-Philippe
Annexe A | Annexe B

246 – Tarification et modalités de paiement des demandes de révision au rôle d’évaluation foncière pour les municipalités qui ont délégué leur compétence à la MRC de Roussillon

247 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Ajoute la fonction « Mixte structurant » dans l’affectation « Multifonctionnelle à dominance résidentielle »

249 – Règlement modifiant le schéma d'aménagement révisé afin de mettre à jour les dispositions sur les autorisations en zone agricole et les normes sur les éoliennes
Annexe 1 | Annexe 2

250 – Période de questions lors de la tenue des séances du Conseil de la MRC de Roussillon

251 – Exercice du droit de préemption sur un immeuble

252 – Modifiant le règlement 233 | Modalité et les conditions administratives et financières de l'exercice de la compétence relative à la gestion des matières résiduelles

253 – Modalités relatives au service de vidange périodique des installations septiques

254 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Intégrer les dispositions de la demande à portée collective 423433 
Annexe A | Annexe B

256 – Modifiant le règlement 226 | Régie interne des comités de la MRC de Roussillon

257 – Modalités des quotes-parts de la MRC

259 – Modalités relatives à la gestion des matières résiduelles

260 – Modifiant le règlement 200 | Gestion contractuelle, délégation des pouvoirs, contrôle et suivi budgétaire

261 – Tarification de certains biens et services

262 – Modifiant le Schéma d’aménagement révisé | Intégrer les dispositions gouvernementales en matière d’habitation

265 – Modifiant le règlement 259 | Modalités de gestion des matières résiduelles

269 – Modifiant le règlement 257 | Modalités des quotes-parts de la MRC

270 – Traitement des membres du Conseil de la MRC de Roussillon

271 – Modifiant le règlement 261 | Tarification de certains biens et services

272 - Modifiant le Schéma d'aménagement révisé | Affection Agricole 4 - Extraction et encadrement activités d'extraction Plan 13 | Plan 26

Version administrative consolidée des règlements 259 et 265

Plan de travail – Alliance pour la solidarité 2019-2023

Calendrier des séances, ordres du jour et procès-verbaux